Mentions Légales

Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les présentes modalités. Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet VTC SERVICES sont : FRANCE GLOBAL TRADING Numéro de SIRET : 18 rue de la Buffa 06000 Nice, France Téléphone : 06 68 72 23 23 Email : contact@vtc-services.fr Site Web : https://vtc-services.fr/ Hébergeur : OVH OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Utilisation du site

Ce site « https://vtc-services.fr/ » est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc… VTC SERVICES met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de , et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler. Le site « https://vtc-services.fr/ » peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies. Les sites internet de peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. VTC SERVICES ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de VTC SERVICES. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de VTC SERVICES, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. VTC SERVICES se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision. L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur notre site « https://vtc-services.fr/ » VTC SERVICES s’efforce de fournir sur le site Vtc-services.fr des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site « https://vtc-services.fr/ » ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, tous les informations indiquées sur le site Vtc-services.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Politiques de confidentialité

Google Analytics

Ce site Internet utilise Google Analytics, un service d’analyse de site Internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », des fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur permettant une analyse de votre utilisation du site Internet. Les informations générées par le cookie concernant votre utilisation de ce site Internet sont en principe transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont enregistrées. Cependant, si l’anonymisation IP est activée sur ce site, votre adresse IP sera préalablement tronquée par Google dans les États membres de l’Union européenne ou dans les autres États parties à l’accord sur l’Espace économique européen. L’adresse IP complète n’est transmise à un serveur de Google aux États-Unis et tronquée dans ce pays que dans des cas exceptionnels. Sur la demande de l’exploitant de ce site Internet, Google utilisera ces informations pour analyser votre utilisation du site Internet, établir des rapports concernant les activités du site Internet et fournir d’autres prestations de services relatives à l’utilisation du site Internet et d’Internet à l’exploitant du site Internet. L’adresse IP transmise par votre navigateur pour Google Analytics n’est pas regroupée avec d’autres données de Google. Vous pouvez empêcher l’enregistrement des cookies en paramétrant votre logiciel de navigation pour ce faire. Cependant, merci de noter que dans ce cas, il se peut que vous ne puissiez pas utiliser pleinement toutes les fonctions de ce site Internet. De plus, vous pouvez empêcher le recensement des données concernant votre utilisation du site Internet générées par le cookie (y compris votre adresse IP) par Google ainsi que le traitement de ces données par Google en téléchargeant et en installant le plugiciel de navigateur disponible à l’adresse suivante : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de.

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@Vtc-services.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de VTC SERVICES. Tout le contenu du présent sur le site « https://vtc-services.fr/ », incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de VTC SERVICES. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre. Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés « https://www.cnil.fr/ » Les présentes conditions du site « https://vtc-services.fr/ » sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français. De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet « https://vtc-services.fr/ » Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.